Contrôle gaz

Lors du contrôle de l’installation gaz, un schéma isométrique vous sera demandé en trois exemplaires. Il décrit l’installation de manière univoque. Celui-ci, fourni par l’installateur, est obligatoire dans le cadre d’une ouverture de compteur. Notre inspecteur peut également réaliser ce schéma moyennant un supplément de 20€ TVAC (déjà compris dans le prix dans le cas d’un contrôle pour l’ouverture du compteur). Pour cela, il est nécessaire que les conduites de gaz soient visibles et que la personne présente au moment du contrôle puisse décrire le cheminement des conduites, leurs longueurs et leurs diamètres. Il est donc préférable que l’installateur soit présent.

 

Exemple de schéma

Exemple de schéma vierge

 

Ce schéma sert à calculer la perte de charge des conduites de gaz entre le compteur et les équipements qui y sont connectés. Il reprend :

 

• Longueurs des conduites
• Diamètres des conduites
• Type de matériaux utilisés
• Changements de direction
• Raccords
• Vannes
• Tés
• Appareils de consommation

Le contrôle de conformité du réseau d’alimentation de gaz concerne l’ensemble de l’installation gaz, de sa sortie du compteur aux cheminées d’évacuation des gaz brûlés, en passant par toutes les conduites (souples ou rigides).

Ce contrôle est obligatoire :

• Lorsque le compteur doit être ouvert par le gestionnaire de réseau (GRD) tel que Sibelga, ORES, RESA, Fluvius (voir arrêté royal du 28/06/1971 déterminant les mesures de sécurité à prendre lors de l’établissement et dans l’exploitation des installations de distribution de gaz par canalisations)
• Lors d’une modification de l’installation (déplacement du compteur, placement ou remplacement d’un appareil au gaz, extension des canalisations…)
• Pour une location touristique (airbnb, maison d’hôtes…), une attestation de moins de 2 ans doit être fournie lors de l’enregistrement de l’hébergement touristique auprès de Bruxelles Economie et Emploi. Elle devra ensuite être renouvelée tous les 5 ans.

Ce contrôle n’est pas obligatoire dans les cas suivants :

• Lors de la vente d’un bien
• Pour une location longue durée

Il est cependant judicieux de faire contrôler l’installation pour assurer la sécurité du futur acquéreur ou du locataire. Cela permet d’autre part au vendeur ou au propriétaire loueur de dégager sa responsabilité en cas d’accident.

Un rapport de contrôle de l’installation peut également être imposé par la ville/commune, le service des pompiers, la banque/assurance ou une agence immobilière sociale dans le but de protéger les occupants d’un éventuel accident dû à une installation vétuste ou non conforme. Il peut aussi être nécessaire pour obtenir des primes des différentes régions.

Ce contrôle est également fortement recommandé lorsque vous soupçonnez que l’installation présente une fuite.

La périodicité de ce contrôle dépend du délai imposé par les autorités.

Lors de sa visite, notre inspecteur procèdera au contrôle des éléments suivants :

• L’étanchéité des conduites de gaz sur base de test ainsi que leur conformité de pose
• Le raccordement des appareils de combustion (chaudière, cuisinière, poêle…)
• Tous les conduits d’évacuation des gaz et leur conformité en fonction des appareils
• La ventilation des locaux où se situent les appareils au gaz

Le gaz se déplaçant dans les conduites, il est nécessaire de les dimensionner pour avoir au maximum 1 mbar de perte de pression à l’entrée des appareils de combustion. Dans le cas où la perte de pression est plus importante, outre une non-conformité, il est possible que les appareils ne puissent pas fonctionner correctement. Nous vérifions donc que la section des conduits d’alimentation supporte bien le débit nécessaire au bon fonctionnement des appareils au gaz tels que chaudière, taque de cuisson, poêle au gaz…

Chaque tuyauterie en attente de raccordement d’un appareil doit être obturée au moyen d’un bouchon.

L’ensemble de l’installation doit être facilement accessible : le compteur de gaz, les conduites de gaz, les pièces où se situent les appareils au gaz et le cas échéant, la vanne d’arrêt et le flexible gaz.

Il faudra fournir :

• Les coordonnées du propriétaire de l’installation et du responsable des travaux
• Si disponible, le schéma de l’installation gaz
• Si disponible, le code EAN identifiant le raccordement de l’installation gaz repris sur la facture

Le contrôle d’une installation au gaz propane est indispensable pour obtenir l’autorisation de remplir sa citerne.

Le butane et le propane étant plus lourds que l’air, des dispositions spécifiques sont à installer pour éviter tout risque dans l’habitation. Le stockage du combustible est liquide et nécessite une double détente adaptée pour une installation sécurisée. Enfin, les appareils doivent être compatibles et adaptés par le fabricant si nécessaire.

Comme pour le gaz naturel, il est nécessaire de réaliser un schéma isométrique des tuyauteries pour s’assurer du bon fonctionnement de l’installation. Il faut également dimensionner les pertes de charge pour avoir au maximum 1 mbar de perte de pression à l’entrée des appareils de combustion. Le propane était présent à différentes pressions dans l’installation, le calcul des pertes de charge doit être adapté. Dans le cas où la perte de pression est plus importante, outre une non-conformité, il est possible que les appareils ne puissent pas fonctionner correctement. Nous vérifions donc que la section des conduits d’alimentation supporte bien le débit nécessaire au bon fonctionnement des appareils au gaz tels que chaudière, taque de cuisson, poêle au gaz…

Cerga est un label de qualité octroyé par l’Association Royale des Gaziers de Belgique (ARGB).

Cette attestation est remise par nos services en même temps que le rapport de conformité.

Pour l’ouverture du compteur, il faut que l’installation soit équipée d’un point de mesure permettant le raccordement de l’équipement d’essai (sauf pour les anciennes installations alimentées par un compteur G4 ou G6). Le compteur doit être placé et les appareils placés et raccordés à la conduite de gaz et leurs conduites.

L’accès doit être donné aux appareils de consommation et leur documentation technique, au raccordement de la cheminée et à l’amenée et l’évacuation d’air.

Si ces conditions ne sont pas réunies, l’attestation Cerga qui vous sera délivrée sera non conforme et un nouveau contrôle sera nécessaire dès que ces points auront été réglés.

Toute l’installation intérieure doit :

• Présenter une résistance mécanique et chimique suffisante et être adaptée aux sollicitations auxquelles elle peut être soumise en fonctionnement normal
• A l’intérieur du bâtiment, l’ensemble des éléments doivent être résistant aux hautes températures (type RHT).

Les tubes :

Pour l’assemblage, il faut utiliser un minimum de raccords (donc de préférence utiliser les longueurs standards). Les accessoires doivent offrir une résistance suffisante suivant la norme NBN EN 10242. Ils sont donc en cuivre, laiton ou fonte malléable.

• Les tubes en cuivre : 

• Les tuyaux doivent répondre à la norme NBN EN 1057 et être revêtus en usine d’une gaine synthétique compacte conformément à la norme NBN EN 13329.
• Le filetage, l’assemblage des tuyaux en cuivre par évasement et le sertissage entre un tube en acier et un tube en cuivre sont interdits.
• Lorsque les brides sont placées à l’intérieur du bâtiment, les joints doivent pouvoir résister à une température de 650°C.
• Seuls les raccords 3 pièces en cuivre ou alliage de cuivre peuvent être utilisés.
• Raccord à compression (bicône) : diamètre maximum DN 28 – entièrement en cuivre ou en alliage de cuivre (laiton, bronze) – bague pas fendue – 2 épaulements sur la bague de sertissage – tube soutenu sur une longueur de minimum 0,7 x le diamètre extérieur.
• Pour les tubes de qualité R220, c’est-à-dire recuits, il faut utiliser un renfort interne tubaire (buselure).
• Le diamètre doit être maximum DN54
• Les marquages suivants doivent être visibles sur la paroi extérieure :
  • Nom du fabricant et/ou marque déposée
  • Pression nominale en bar (précédée de PN avec un min de 0,2 bar)
  • Diamètre extérieur en mm du tube en cuivre sur lequel le raccord est monté
  • Les lettres GT (Gas Temperatur) indiquant que le tube est de type RHT
  • « / » suivie de la pression en bar utilisée lors de l’essai RHT
  • Un raccord pour le gaz doit comporter un rectangle de couleur jaune sur les 2 côtés
• Les tubes en cuivre ne peuvent être écrasés à l’excès
• Ils doivent garantir une tenue mécanique suffisante à la flexion, torsion, traction et vibration
• La dimension nominale de l’accessoire doit être identique à celle du tube
• Le sertissage doit assurer la déformation contrôlée et permanente des éléments et être conforme aux prescriptions du fabricant du raccord à sertir

• Les tubes en acier :

• Les tuyaux doivent répondre aux normes suivantes :
  • En acier au carbone (tubes bleus ou noirs) : NBN EN 10255, NBN EN 10208-1, NBN EN ISO 3183 ou NBN EN 2016-1
  • En acier galvanisé : NBN EN 10255, NBN EN 10208-1, NBN EN ISO 3183 ou NBN EN 2016-1. Ils sont galvanisés à chaud en usine suivant la norme NBN EN 10240
  • En acier inoxydable : NBN EN 10217-7, NBN EN 10312 ou NBN EN 10216-5
• L’assemblage se fait bout à bout à l’arc ou au chalumeau sauf pour les tubes en acier galvanisé. Le métal d’apport doit être approprié au matériel de base.
• Le brasage fort est interdit.
• Le filetage extérieur est conique alors que le filetage intérieur est cylindrique.
• Lorsque les brides sont placées à l’intérieur du bâtiment, les joints doivent pouvoir résister à une température de 650°C.
• Raccord union (3 pièces) : contact métal sur métal, en fonte malléable répondant à la norme NBN EN 10242.
• Pour les tubes en acier inoxydable :
  • Raccord 3 pièces : contact métal sur métal. Les raccords doivent également être en acier inoxydable.
  • Raccord à compression : ils doivent être en acier inoxydable avec 2 épaulements sur la bague de sertissage et d’un diamètre de max DN 28.
  • Raccord en sertissage : ils sont pressés sur des tuyaux en acier inoxydable répondant à la norme NBN EN 10312 uniquement.

• Les tubes en PE (polyéthylène) : 
  • Les tuyaux doivent répondre à la norme NBN EN 1555-2.
  • L’assemblage se fait avec des appareils de soudure répondant la norme ISO 12176-2 (électrosoudure).
  • Uniquement les manchons électrosoudables sont autorisés.
  • Tout raccord mécanique résistant à la traction doit être employé avec le renfort interne tubulaire adéquat pour éviter une déformation élastique lente du tuyau PE.
  • Il est interdit de mettre le PE en contact avec des colles, graisses ou huiles.

• Kit de tuyaux PLT (pliable tubing)
  • Le kit de tuyaux PLT doit être conforme à la norme NBN EN 15266.
  • Pour l’installation du kit, il est impératif de suivre les instructions du manuel PLT, celles de la norme NBN EN 15266 et les instructions du fabricant.
  • Chaque raccord doit être isolé à l’aide de bandes d’enrobage autovulcanisantes ou d’une gaine thermorétractable et ce, après le test d’étanchéité.
  • Lors d’un brasage fort d’un raccord de transition PLT/cuivre, il faut veiller à ce que le flux pour le brasage fort n’entre pas en contact avec les tuyaux PLT.
  • Le kit ne peut pas être installé en aval d’une vanne d’arrêt d’un appareil à gaz.

• Les flexibles métalliques (acier inoxydable) ne peuvent être posés dans les installations intérieures qu’aux conditions suivantes remplies simultanément :
• Difficulté à utiliser un tuyau rigide
• Le raccordement est conforme aux assemblages mécaniques
• L’ensemble du flexible et des raccords n’est ni encastré ni noyé dans la chape
• Le flexible ne peut traverser un mur, une cloison ou le sol
• Il est placé de sorte à ne subir ni écrasement ni traction ni torsion
• Le rayon de courbure du flexible n’est pas inférieur à celui prescrit par le fabricant
• Il n’est pas placé en série
• Il répond aux caractéristiques : agréé ARGB – métallique RHT – longueur maximale de 2 m

Les raccords de transition entre tuyaux ou accessoires de matières différentes devront être fabriqués dans des matériaux autorisés pour l’assemblage des deux types de tuyaux et être pourvus de part et d’autre du raccord d’un moyen d’assemblage autorisé pour les tuyaux à raccorder. Toute formation de couple galvanique doit être évitée.

Les tuyaux ou accessoires en cuivre ne peuvent être soudés sur un tuyau ou accessoire en acier. La transition vers un filetage doit se faire avec un raccord à compression, à sertir ou à brasage fort en laiton ou bronze.

Lorsqu’il existe un risque de confusion au niveau de l’identification des tuyauteries, il faut identifier ces tuyaux par un marquage jaune (peinture, inscription ‘gaz naturel’ ou bandes autocollantes).

Les vannes (ou robinets) d’arrêt et de sectionnement :

La vanne d’arrêt est la vanne qui précède un appareil d’utilisation. Elle doit être visible et accessible.

La vanne de sectionnement permet d’isoler une partie de l’installation. Elle est utilisée dans les cas suivants :

• Une extension de l’installation 
• En amont de chaque compteur gaz de passage 
• Lorsque l’installation est étendue 
• Dans le 1er espace où le tuyau de gaz pénètre dans le bâtiment en souterrain ou hors du sol
• Sur le tuyau entrant de chaque unité de logement
• A l’amenée de gaz en direction de la chaufferie
• Lorsqu’un compteur gaz appartenant au gestionnaire de réseau alimente plusieurs bâtiments, une vanne d’arrêt doit être placée à l’extérieur du bâtiment afin de rendre l’installation indépendante des autres
• Lorsque les appareils à gaz et leurs vannes d’arrêts ne sont pas accessibles
• A l’entrée d’un caniveau horizontal

Les vannes d’arrêt ou de sectionnement doivent répondre aux normes suivantes :

• NBN EN 331 : robinets en alliage de cuivre pour tuyaux de gaz en acier au carbone, acier galvanisé et cuivre
• NBN EN 13774 : robinets en acier pour tuyaux de gaz enterrés en acier
• NBN EN 1555-4 : robinets en PE pour tuyaux enterrés en PE
• NBN EN 13774 ou NBN EN 14141 : robinets en acier inoxydable pour tuyaux en acier inoxydable

La position ouverte/fermée doit être sans équivoque (position fermée lorsque la manivelle est perpendiculaire au tube – position ouverte lorsque la manivelle est parallèle au tube). Les vannes libres (attendant le raccordement d’un appareil) doivent toujours être en position fermée et obturées par un bouchon ou bonnet métallique vissé.

L’utilisation d’une clef amovible est interdite.

L’alliage des vannes est en cuivre, fonte ou acier.

Elles doivent être conçues pour le gaz naturel et la pression appliquée.

Lorsqu’elles sont placées à l’intérieur d’un bâtiment, les vannes doivent pouvoir résister à une température de 670°C et avoir un marquage ARGB (sinon, elles doivent être protégées efficacement contre une montée de température).

Lorsqu’elles sont placées à l’extérieur d’un bâtiment, il est préférable que les vannes soient enterrées, et ce à une certaine distance du bâtiment.

La protection contre la corrosion :

Pour éviter la corrosion galvanique, la canalisation ne peut pas entrer en contact métal sur métal avec d’autres canalisations ou câbles (sauf pour les raccordements des appareils à gaz et des assemblages avec conducteurs à liaison équipotentielle conformes au RGIE).

Les tuyauteries hors sol doivent être reliées à la liaison équipotentielle du bâtiment. Un tuyau métallique enterré doit être isolé galvaniquement du tuyau métallique hors sol ou du tuyau à l’intérieur du bâtiment à l’aide de joints isolants ou de brides isolées.

Les tuyauteries peuvent être protégées par un revêtement appliqué en usine (polyéthylène ou coating à poudre) ou par un système de peinture (bandes d’enrobage butyle ou grasses ou matériaux thermorétractables). 

Un tuyau de gaz doit être protégé par un fourreau individuel (en cuivre, acier, acier inoxydable, polyéthylène, polypropylène ou autre matériau synthétique approprié) lorsqu’il traverse un mur ou le sol. La protection d’un fourreau métallique se fait au moyen d’un revêtement synthétique. Lorsqu’il traverse un plancher exposé à l’humidité, le fourreau doit présenter une saillie de min 5 cm au-dessus du plancher. Il doit être ancré dans le mur ou le sol de façon étanche au gaz et à l’eau. Le fourreau ne peut impacter de façon négative la résistance au feu du bâtiment. Seules les soudures peuvent être utilisées comme raccord dans un fourreau.

Le parcours et l’accessibilité des tuyauteries :

Elles ne peuvent être placées dans les zones à risque suivantes :

• Gaines d’ascenseur
• Conduits d’évacuation de produits de combustion
• Conduits de ventilation et de conditionnement d’air
• Caniveaux d’eau
• Regards d’égouts
• Gaines de chute
• Eléments creux de construction

Leur tracé doit être fait en lignes droites, en réduisant autant que faire se peut les changements de direction et le nombre de raccords ou de soudures. Il est interdit de fixer d’autres tuyaux au tuyau de gaz.

Les tuyaux doivent être placés de sorte qu’aucune charge ou déformation ne soit provoquée par les effets de la dilatation et des sollicitations du bâtiment. Les compensateurs étant fragiles et présentant un risque de fuite, leur utilisation doit être limitée au minimum.

Les colliers et supports sont obligatoires lorsque la tuyauterie est fixée au mur. Ils sont appropriés au diamètre et au poids des tubes et sont placés à proximité de chaque robinet, té, changement de direction et disposition d’expansion. Des éléments de soutien et de fixation doivent être utilisés pour supporter le poids des tuyaux verticaux. Une isolation électrique entre le collier et le tube doit également être prévue lorsque les colliers et les supports utilisés sont d’un matériau métallique différent de celui utilisé pour la canalisation. 

Les tuyaux PLT peuvent être fixés à l’aide de colliers ou de bandes en matière synthétique et peuvent former des nappes sans écart entre eux. 

La distance entre les tuyaux de gaz et les autres tuyaux ou câbles doit être de 4 cm minimum. Pour les tuyaux enterrés, la distance doit être supérieure à 10 cm aux croisements et à 20 cm en cas de cheminement parallèle.

Les tuyaux posés à l’extérieur du bâtiment seront enterrés à une profondeur de minimum 60 cm. Ils doivent être soutenus sur toute leur longueur et sans interruption. La tranchée sera comblée à l’aide de sable ou terre neutre. Un ruban de signalisation jaune portant la mention ‘gaz-gas’ sera placé 20 cm au-dessus du tuyau. Une gaine d’attente peut être utilisée pour placer les tuyaux de gaz mais aucun autre tuyau ne peut être placé dans la même gaine.

La ventilation des espaces d’installation pourvus d’appareils non étanches de type A et B :

Cette ventilation doit être prévue dans les bâtiments neufs, les bâtiments rénovés dont l’installation gaz ou le système d’évacuation a subi une modification ou lors du placement d’un appareil additionnel ou de remplacement. Cette ventilation n’est pas nécessaire si l’appareil installé est une cuisinière, une taque de cuisson, un four, un réchaud ou un appareil de type C.

La ventilation doit être permanente, suffisante et non obturable. Les orifices doivent déboucher à la partie inférieure de l’espace d’installation (un orifice ne pouvant pas servir à la fois d’amenée d’air et d’évacuation d’air). La section des orifices ne peut jamais être inférieure à 50 cm². L’orifice doit se situer à la partie inférieure du local lorsque l’amenée d’air comburant se fait par un conduit vertical.

Pour un appareil de type A1AS, il faut prévoir un orifice ou conduit de ventilation haute en contact direct avec l’extérieur.

Dans le cas d’une évacuation de l’air vicié par ventilation naturelle réalisée par un orifice, il faut que celle-ci se trouve dans la partie la plus haute de l’espace d’utilisation, qu’elle se trouve toujours au-dessus du niveau de sortie des appareils de type A et qu’elle débouche directement à l’extérieur. Si elle est réalisée par un conduit de ventilation haute, le départ du conduit doit toujours se trouver dans la partie la plus élevée possible, au-dessus du niveau de sortie des appareils de type A et de façon la plus verticale et rectiligne possible. La section minimale est calculée de manière à limiter la perte de charge dans le conduit. En cas de ventilation mécanique, le débit de ventilation doit être au minimum 7l/s.

L’évacuation des produits de combustion :

Tous les appareils doivent être raccordés à un conduit d’évacuation, exception faite des cas suivants :

• Cuisinière, taque de cuisson, four, réchaud
• Machine à laver et réfrigérateur de type A1AS (puissance nominale de max 10 kW)
• Appareils de type A3 installés en plein air
• Générateurs-pulseurs d’air chaud alimentés au gaz pour les applications agricoles et le chauffage d’appoint supplémentaire
• Séchoir de type B22D ou B23D
• Appareils de chauffage à rayonnement lumineux ou sombre de type A

Le conduit doit être droit et vertical, son étanchéité de classe de pression N1 et le débit de fuite de 2,0 l/s.m². Si le conduit a déjà été utilisé pour d’autres combustibles, il doit être ramoné avant son utilisation pour l’installation au gaz.

Pour le nettoyage du conduit, il faut prévoir une ouverture d’entretien au bas de chaque conduit (elle peut se situer dans le haut du conduit lorsque le débouché n’est pas facilement accessible). Le collecteur de dépôts doit être doté en son point bas d’un tampon de nettoyage.

Lorsque de l’eau de pluie risque de pénétrer dans le conduit, celui-ci doit être raccordé aux égouts au moyen d’un coupe-air. 

Un aspirateur statique est installé sur chaque conduit d’évacuation lorsque la cheminée comporte plusieurs conduits pour favoriser le tirage (il ne faut ni partie mobile ni ouverture réglable).

Le conduit doit être doté d’un tuyau résistant à la corrosion lorsque le conduit est utilisé pour des appareils à condensation.

Le débouché du conduit d’évacuation fonctionnant à tirage naturel ne peut se trouver dans une zone en surpression statique et doit être à une hauteur de minimum 2,5 m au-dessus de la sortie de l’appareil (sauf pour les appareils de type B22P et B23P). Des dispositions particulières doivent être prises par rapport aux effets du vent et en fonction de la pente de la toiture (exemple : lorsque la pente du toit est supérieure à 23°, le débouché doit être installé le plus près possible du faîte et à minimum 1 m au-dessus de la toiture).

La section doit permettre l’amorce naturelle du tirage. La section libre entre la protection pluie et le débouché du conduit d’évacuation doit être au moins égale à 2x la section de ce conduit et sans partie mobile.

Les produits isolants en vrac susceptibles de tassement sont interdits.

Avant d’effectuer le tubage, le conduit d’évacuation doit être ramoné. Il doit résister aux conditions mécaniques, thermiques et chimiques d’utilisation et sa stabilité doit être garantie par des supports adéquats. La section nette du tubage doit assurer une évacuation correcte.

Pour l’évacuation des produits de combustion des appareils de type B par tirage manuel, il faut que chaque appareil soit raccordé à un conduit intégré ou autonome individuel. Il existe des exceptions, par exemple : un appareil au gaz naturel et un appareil utilisant un autre combustible peuvent être raccordés sur le même conduit si leur fonctionnement simultané n’est pas possible.

La ventilation des espaces d’installation pourvus d’appareils de type C :

Les espaces contenant des appareils d’utilisation doivent être ventilés sauf pour les appareils de type C avec une puissance totale inférieure à 70 kW et autre qu’une chaudière de chauffage central. Lorsque la puissance nominale est supérieure ou égale à 70 kW, il faut prévoir une ventilation haute de section min ¼ de la section totale des conduits avec un min de 200 cm² et une ventilation basse de section min ½ de la section de ventilation haute avec un min de 200 cm².

Les conduits d’amenée d’air comburant, d’évacuation des produits de combustion, les dispositifs de raccordement de l’appareil à ces conduits et le terminal doivent être réalisés avec le matériel prescrit par le fabricant et installés suivant ses instructions. Les exigences en matière de résistance au feu du bâtiment doivent être maintenues. Il faut prévoir un espace libre suffisant autour de la traversée de mur ou de toiture par le terminal afin qu’il n’y ait pas de nuisance pour les personnes et pour éviter les risques de recirculation des produits, de pénétration de la pluie dans le terminal et de brûlure des personnes.

L’amenée d’air comburant et évacuation des produits de combustion des appareils de type C1, C3, C5, C8, C et C9 :

Ces appareils doivent avoir un marquage CE d’ensemble (sauf pour les appareils de type C8). Si leurs conduits sont horizontaux, les conduits doivent être perpendiculaires à la paroi verticale qu’ils traversent. 

Pour les appareils de type C52 et C53, l’amenée d’air et l’évacuation des produits peuvent déboucher dans des zones de pressions différentes.

Pour les appareils de type C9, le tuyau d’évacuation doit être installé dans un conduit faisant partie du bâtiment.

Pour les appareils de type C8, un conduit d’évacuation collectif étanche peut être utilisé.

L’amenée d’air comburant et évacuation des produits de combustion des appareils étanches de type C4 :

Le raccordement à un système commun vertical débouchant en toiture ne peut se faire qu’avec les appareils de type C42, C43, C42P ou C43P. Les plus courants sont CLV, 3CE et LAS.

Les conditions d’utilisation des appareils :

Les appareils de type A :

Un chauffe-eau de type A1AS est destiné à ne pas être utilisé plus de 10 minutes par 1/2h. Il ne peut pas être utilisé pour alimenter une douche, une baignoire ou un point d’eau chaud sanitaire. Le placement ou le remplacement de ce type d’appareil ne peut plus se faire depuis le 01/09/2015.

Les appareils de type B :

Ces appareils ne peuvent pas être utilisés dans une chambre à coucher, salle de bain ou de douche ou une toilette. Le remplacement de ce type d’appareil situé dans l’une des pièces précitées ne peut plus se faire depuis le 01/09/2015.

Les appareils de type B11 doivent être du type B11AS, B11BS ou B11CS.

Les appareils de type C :

Ces appareils peuvent être utilisés dans tous les types d’espace dont les immeubles avec ventilation mécanique contrôlée.

Les différents types d’appareils au gaz :

Types d’appareils d’utilisation admis :

• Type A (uniquement en version A1AS) – Il n’est pas raccordé à un conduit d’évacuation des produits de la combustion

• Type A3

  – Il doit être raccordé à un bain, un radiateur à gaz, une chaudière…

• Type B :

  • Appareil de type B11, B12 et B13 ne peut être utilisé que dans la version avec sécurité supplémentaire AS, BS ou CS
  • Appareil de type B14 doit avoir la sécurité supplémentaire BS et doit être raccordé à un conduit d’évacuation individuel étanche
  • Appareil de type B22 et B23 doit être raccordé à un conduit d’évacuation individuel étanche
  • Appareil de type B22D et B23D doit être raccordé à un conduit souple non métallique (qui sert à l’évacuation de l’afir et des produits de combustion)
  • Appareil de type B41 doit avoir la sécurité supplémentaire AS, BS ou CS

• Type C :

  • Appareil de type C11, C12 et C13 – l’air comburant est prélevé directement de l’extérieur et les produits de combustion sont rejetés vers l’extérieur
  • Appareil de type C31, C31S, C32, C32S, C33 et C33S – système parallèle si le conduit d’évacuation des produits de combustion est étanche
  • Appareil de type C51BS, C52 et C53 peut déboucher dans des zones de pressions différentes

L’appareil doit être pourvu d’un marquage CE et être identifié par sa catégorie (I2E, I2(S)B…) et son type.

Le raccordement de l’appareil à la tuyauterie gaz doit se faire en aval de la vanne d’arrêt au moyen de matériaux métalliques ou d’un flexible métallique RHT.

Un réchaud peut être raccordé au moyen d’un tuyau flexible en élastomère (qui ne traverse pas de mur, cloison ou sol) à embouts mécaniques indémontables intégrés qui répondent à la norme NBN D 04-002.

Les chaudières de chauffage central d’une puissance nominale inférieure à 70 kW :

Une chaudière de type B2) dont la puissance nominale est inférieure à 30 kW est interdite dans une chambre à coucher, salle de bain ou de douche et est installée de préférence dans un espace qui n’est pas desservi par le système de ventilation du bâtiment.

Une chaudière de type B2) dont la puissance nominale se situe en 30 et 70 kW ne peut pas être installée dans un espace qui a une fonction d’habitation mais plutôt dans un espace qui y est dédié. Son installation dans un garage ou débarras est autorisé. Pour les immeubles à appartement, bureaux, magasins… elle sera installée dans un local technique.

L’espace où est installé la chaudière doit pouvoir protéger la chaudière et ses accessoires du gel et des espaces libres autour des appareils doivent être prévus. Cet espace doit être ventilé et la température ambiante ne doit pas y dépasser les 40°C (débit de ventilation minimal de 0,2 l/s par kW de puissance nominale avec un min de 7 l/s). 

Les cheminées doivent être indépendantes de la structure et des parois du bâtiment.

La gaine technique doit être aérée pour ne pas dépasser les 40°C de température. Si elle forme un compartiment anti-feu vertical, les espaces doivent être aérés séparément. La gaine doit être réservée exclusivement à un conduit d’évacuation et offrir une résistance au feu supérieure à 60 minutes.

Le conduit d’évacuation des produits de combustion est raccordé au point bas à l’installation d’évacuation des eaux usées avec un siphon. Il est placé dans une partie séparée d’une gaine technique uniquement si le conduit est isolé de tous les côtés par une cloison offrant une résistance au feu EI 30 (indice européen).

Les conduits métalliques flexibles sont uniquement utilisés comme tubage d’un conduit d’évacuation existant ou comme conduit de raccordement.

Les conduits d’évacuation en matière synthétique appartiennent à la classe de température T120 et sont pourvus d’un marquage CE. Ils doivent toujours être protégés contre l’incendie par une enveloppe anti-feu et la chaudière doit être protégée pour ne pas produire à sa sortie des produits de combustion d’une température supérieure à 80°C.

Le conduit de raccordement est en aluminium ou acier inoxydable. Un conduit métallique flexible peut être admis s’il répond à certaines conditions (il doit notamment répondre à la norme NBN EN 1856-2). Son isolation est nécessaire si la température de surface des parties accessibles est trop élevée (max 65°C pour les métaux nus – max 80°C pour les matériaux céramiques) ou si un refroidissement exagéré des produits de combustion est prévisible.

Un clapet stabilisateur de tirage est recommandé pour les chaudières à gaz à air soufflé mais est interdit pour les chaudières à gaz à coupe-tirage antirefouleur.

Tout conduit de raccordement doit comporter minimum une ouverture obturable située dans un endroit facilement accessible.

D’autres matériaux peuvent être utilisé pour les conduits d’évacuation et de raccordement pour autant qu’ils répondent aux normes européennes de produits.